Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMOT
AMOT CONTROLS CORPORATION, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1311740
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2025

Présentation de la marque AMOT

Déposée le 6 juin 1985 par la société AMOT CONTROLS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMOT CONTROLS CORPORATION domicilié(e) 8824 Fallbrook Drive, HOUSTON TX 77064 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque AMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMOT arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.

AMOT CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AMOT , SPOT


AMOT CONTROLS CORPORATION, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique de l'Etat du Delaware - 8824 Fallbrook Drive, HOUSTON TX 77064 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2049608 - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288725 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174880 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361421 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591236 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591119 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-06-26

Instruments de commande, de mesure et de signalisation notamment actionnés par, ou agissant sur, la température, la pression, la vitesse et les vibrations, en particulier soupapes et interrupteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.